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Sommaire
Ce qu’un juriste doit dire aujourd’hui
Il est un moment où il faut dire les choses. Quand Trump fait campagne en clamant partout que « les migrants empoisonnent le sang de notre pays ». Quand Milei, le nouveau président de l’Argentine, se...
N°3 - 3 février 2026
N°2 - 20 janvier 2026
N°1 - 13 janvier 2026
N°41 - 16 décembre 2025
N°40 - 9 décembre 2025
N°39 - 2 décembre 2025
N°38 - 25 novembre 2025
N°37 - 18 novembre 2025
N°36 - 4 novembre 2025
N°35 - 28 octobre 2025
N°34 - 21 octobre 2025
N°33 - 14 octobre 2025
N°32 - 7 octobre 2025
N°31 - 30 septembre 2025
N°30 - 23 septembre 2025
N°29 - 16 septembre 2025
N°28 - 9 septembre 2025
N°27 - 2 septembre 2025
N°26 - 29 juillet 2025
N°25 - 22 juillet 2025
N°24 - 15 juillet 2025
N°23 - 8 juillet 2025
N°22 - 1 juillet 2025
N°21 - 24 juin 2025
N°20 - 17 juin 2025
N°19 - 3 juin 2025
N°18 - 27 mai 2025
N°17 - 20 mai 2025
N°16 - 6 mai 2025
TRIBUNE
Ce qu’un juriste doit dire aujourd’hui
Il est un moment où il faut dire les choses. Quand Trump fait campagne en clamant partout que « les migrants empoisonnent le sang de notre pays ». Quand Milei, le nouveau président de l’Argentine, se...
ACTUALITÉ
Discipline, autorégulation, solidarité : dialogue tendu autour des valeurs de la profession d'avocat
À l’assemblée générale de la Conférence des bâtonniers, le nouveau président Christophe Bayle a appelé à l’unité de la profession d'avocat pour renouer un dialogue structuré avec les pouvoirs publics....
Cours criminelles départementales : vers une généralisation des avocats honoraires assesseurs
Une proposition de loi organique prévoit la possibilité de recourir aux avocats honoraires pour composer la formation de jugement des cours criminelles départementales. La possibilité de recourir aux...
Rentrées solennelles : le « Mayday » judiciaire d’Aix et Marseille
Sans surprise, les rentrées solennelles de la cour d’appel d’Aix-en-Provence et du tribunal judiciaire de Marseille ont été l’occasion de dresser un bilan alarmant et d’appeler au sursaut. Certains...
« Il faut mettre en garde les avocats sur l’impact de l’IA sur certaines de nos règles déontologiques »
Alors que l’intelligence artificielle transforme en profondeur les pratiques professionnelles, le CNB a publié une enquête nationale sur les usages, attentes et craintes des avocats. L’institution...
Le juge et l’oreille cassée
L’écoute est une composante essentielle d’un processus judiciaire de qualité. Le juge lecteur ne fait qu’une partie de l’œuvre de justice. Tel est le message crypté que l’on peut déceler dans le...
DOCTRINE
L’ingénierie de projet et le pilotage juridictionnel : penser la justice par ses pratiques
Une réflexion s’est développée autour de la manière dont les pratiques professionnelles transforment l’organisation et le pilotage des juridictions. L’ingénierie de projet, souvent associée à des...
JURISPRUDENCE
L’apologie du terrorisme peut-elle justifier le prononcé d’une peine d’emprisonnement ferme ?
En dépit d’une condamnation par la Cour européenne des droits de l’Homme pour violation de l’article 10 de la Convention, au regard de la lourdeur de la peine prononcée, la Cour de cassation confirme...
La « spoliation » avec paiement du prix des ventes aux ayants cause
La Cour de cassation juge que des ventes aux enchères d’œuvres d’art passées en 1942, avec l’assentiment de l’administrateur provisoire (AP) nommé, paiement du prix à la succession et emploi de celui-...
Limite des obligations de la caution qui a remboursé l’emprunteur
Cass. 1re civ., F-B, 21 janvier 2026, 24-10.652, (rejet pourvoi c/ CA Paris, 8 nov. 2023) Un prêteur prononce la déchéance su terme d’un prêt immobilier, garanti par un cautionnement. Après avoir...
Action en paiement de provision de charges selon la procédure accélérée au fond
Cass. 3e civ., FS-B, 15 janvier 2026, 23-23.534, (cassation partielle CA Angers, 19 sept. 2023) Un syndicat assigne des copropriétaires en paiement de charges, sur le fondement de l'article19-2 de la...
La demande reconventionnelle et la procédure accélérée au fond
Cass. 3e civ., FS-B, 15 janvier 2026, 24-10.778, (cassation partielle CA Rouen, 31 mai 2023 et 20 sept. 2023) Assignés en paiement de charges, sur le fondement de l'article 19-2 de la loi n° 65-557...
Contestation du prix de l’aliénation par la SAFER
Cass. 3e civ., FS-B, 15 janvier 2026, 24-21.703, (rejet pourvoi c/ CA Dijon, 24 sept. 2024) Après avoir été informée d'un projet de vente de parcelles, une SAFER exerce son droit de préemption et...
Déchéance : droit européen et office du juge
Cass. 1re civ., FS-B, 21 janvier 2026, 24-13.921, (rejet pourvoi c/ CA Paris, 12 déc. 2023) Une femme, à qui un certificat de nationalité française a été refusé, engage une action déclaratoire de...
L’acte de kafala est assimilé à une décision de justice pour l'acquisition de la nationalité
Cass. 1re civ., FS-B, 21 janvier 2026, 24-50.002, (rejet pourvoi c/ CA Douai, 6 juill. 2023) Une personne née au Maroc, recueillie en vertu d'un acte de kafala marocaine par deux époux, souscrit une...
Aggravation justifiée de la peine en appel
Cass. crim., FS-B, 21 janvier 2026, 25-81.025, (rejet pourvoi c/ CA Poitiers, 2 déc. 2024) Cité devant le tribunal correctionnel des chefs de faux et usage, un justiciable est déclaré coupable et...
La relaxe pénale et la faute civile : l’office du juge
Cass. crim., F-B, 20 janvier 2026, 25-80.992, (cassation partielle CA Douai, 28 nov. 2024) En intervenant dans une bagarre, un homme porte un coup de poing à une des personnes impliquées dans cette...
Contestation de mise en examen : application de la loi nouvelle et accès au fichier des comptes bancaires
Cass. crim., F-B, 20 janvier 2026, 25-83.554, (cassation partielle CA Versailles, 29 avr. 2025) Un mis en examen des chefs d'infractions à la législation sur les armes et association de malfaiteurs...
Criminalité organisée : critère de complexité nécessitant le dessaisissement
Cass. crim., FS-B, 20 janvier 2026, 26-80.113, (désignation de juridiction TJ Marseille, 5 janv. 2026) Le procureur de la République près le TJ de Marseille requiert les juges d'instruction saisis au...
Gestion de la crise sanitaire de la covid 19 et recevabilité de la constitution de partie civile d’un syndicat
Cass. crim., FS-B, 21 janvier 2026, 25-80.082, (rejet pourvoi c/ CA Paris, 31 oct. 2024) Une information a été ouverte, contre personne non dénommée, des chefs de favoritisme et recel concernant des...
Évocation par la cour d’appel : le jugement annulé pour incompétence n’a pas statué sur le fond
Cass. crim., FS-B, 14 janvier 2026, 25-80.682, (cassation par voie de retranchement sans renvoi CA Basse-Terre, 22 oct. 2024) Après avoir condamné un homme pour contravention de violences sur un...
Gestion de la crise sanitaire par des cabinets privés : recevabilité de partie civile d’une fédération
Cass. crim., FS-B, 21 janvier 2026, 25-80.084, (cassation sans renvoi CA Paris, 31 oct. 2024) Une information est ouverte, contre personne non dénommée, des chefs de favoritisme et recel concernant...
Extinction d’une servitude de passage par non usage
Cass. 3e civ., FS-B, 15 janvier 2026, 24-14.618, (cassation partielle CA Lyon, 29 févr. 2024) Une justiciable, se prévalant d'un droit de passage sur le fonds d’un propriétaire, l'assigne en...
Droits aux congés payés du salarié absent pour une autre cause que professionnelle
Cass. soc., FS-B, 21 janvier 2026, 24-22.228, (cassation Cons. prudh' Bordeaux, 10 oct. 2024) Une salariée, placée en arrêt de travail pour cause de maladie du 5 au 8 janvier 2022, du 15 au 19...
Conséquence de l’absence de reclassement d’un agent de la RATP déclaré inapte
Cass. soc., FS-B, 21 janvier 2026, 24-18.876, (rejet pourvoi c/ CA Paris, 4 juill. 2024) Un médecin du travail rend un avis d'inaptitude définitive à l’emploi statutaire d’un machiniste receveur de...
Forfait jours : modification conventionnelle des jours travaillés sans l’accord du salarié
Cass. soc., FS-B, 21 janvier 2026, 24-10.512, (cassation partielle CA Paris, 15 nov. 2023) Une société employeur informe les salariés de la conclusion de trois accords collectifs relatifs notamment à...
Mode de convocation à l’entretien préalable au licenciement
Cass. soc., FS-B, 21 janvier 2026, 24-16.240, (rejet pourvoi c/ CA Lyon, 22 mars 2024) Le mode de convocation à l'entretien préalable au licenciement, par l'envoi d'une lettre recommandée ou par...
Une transaction ne peut entériner une renonciation du salarié à la protection d’ordre public
Cass. soc., FS-B, 21 janvier 2026, 24-14.496, (cassation partielle CA Pau, 29 févr. 2024) La victime d’un accident du travail, placée en arrêt de travail, signe avec son employeur une transaction...
Vademecum du respect de la liberté d’expression du salarié
Cass. soc., FS-B, 14 janvier 2026, 23-19.947, (cassation partielle CA Rennes, 9 mai 2023) Soutenant avoir subi une discrimination à raison de son état de santé et une atteinte à sa liberté...
Décret accordant une concession minière en exécution d’une décision juridictionnelle et intérêt pour agir d’un tiers
CE, 6è et 5è ch. réunies, 16 décembre 2025, 490266, association Collectif de défense des bassins miniers lorrains et autres, Lebon T., A. Berger, rapp. ; M. Lange, rapp. pub. Lorsque le juge de plein...
Exonération applicable à la cession de la résidence principale : pluralité de cédants
CE, 9è et 10è ch. réunies, 15 décembre 2025, 496235, Lebon T., O. Guiard, rapp. ; C. Guibé, rapp. pub. Le bénéfice de l’exonération prévue au 1° du II de l’article 150 U du Code général des impôts...
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises et contrat à long terme comptabilisé selon la méthode à l’avancement
CE, 8è et 3è ch. réunies, 17 décembre 2025, 496615, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique c/ SA Alstom Transport, Lebon T., O. Champeaux, rapp. ;...
Revenus de source française versés à des sociétés situées à l'étranger, dont le bénéficiaire effectif réside en Nouvelle-Zélande : détermination de la convention fiscale applicable
CE, 9è et 10è ch. réunies, 15 décembre 2025, 497803, société Planet, Lebon T., O. Guiard, rapp. ; C. Guibé, rapp. pub. Une société a été assujettie à des rappels de retenue à la source à raison de...
Taxe d’aménagement : droit de reprise de l’administration
CE, 9è et 10è ch. réunies, 15 décembre 2025, 499609, Lebon T., B. Chatard, rapp. ; C. Guibé, rapp. pub. Le droit de reprise de l’administration, qui, en cas de construction ou d'aménagement sans...
Substances interdites « en compétition » sportive : précision sur la période concernée
CE, 2è et 7è ch. réunies, 15 décembre 2025, 505623, Lebon T., L. Bellulo, rapp. ; D. Pradines, rapp. pub. Le décret n° 2022-1583 du 16 décembre 2022 portant publication de l'amendement à l'annexe I de...
Protection des espèces animales et végétales : dérogation « espèces protégées » et ICPE n'ayant pas fait l'objet d'une telle dérogation
CE, 6è et 5è ch. réunies, 16 décembre 2025, 494931, association pour la défense du patrimoine et du paysage de la vallée de la Vingeanne et autre, Lebon T., D. Gaudillère, rapp. ; M. Lange, rapp. pub....
Conditions de la demande d'expulsion d'un lieu d'hébergement pour demandeurs d'asile
CE, 2è et 7è ch. réunies, 15 décembre 2025, 505411, Ministre d’État, ministre de l'intérieur c/ M. X, Lebon T., A. Fort-Besnard, rapp. ; D. Pradines, rapp. pub. Il résulte de l'article L. 552-15 du...
Conséquence de la majoration spéciale allouée au fonctionnaire ayant recours de manière constante à une assistance par une tierce personne
CE, 5è et 6è ch. réunies, 17 décembre 2025, 475232, ministre de l'intérieur c/ Mme X, Lebon T., S. Cavaliere, rapp. ; M. Boutron, rapp. pub. En instituant, pour les fonctionnaires civils bénéficiant...
Suspension des fonctions avec privation de rémunération : agent contractuel demandant à être placé en congé de maladie postérieurement à sa suspension
CE, 5è et 6è ch. réunies, 17 décembre 2025, 495290, Lebon T., S. Cavaliere, rapp. ; M. Boutron, rapp. pub. Les dispositions de l'article 10 du décret n° 91-155 du 6 février 1991 selon lesquelles...
Litige relatif à la décision de la CPAM tirant les conséquences de la suspension d’un professionnel de santé sur le remboursement des soins qu’il continuerait de dispenser
CE, 5è et 6è ch. réunies, 17 décembre 2025, 490956, M. X et SELARL Pharmacie Magnien, Lebon T., H. Naudascher, rapp. ; M. Boutron, rapp. pub. En l’espèce, par un courrier, la caisse primaire...
AUX MARCHES DU PALAIS
Marie-Pascale Piot, bâtonnière du barreau des Hauts-de-Seine
Entre ses dossiers en droit social et la formation de ses pairs, le parcours de Marie-Pascale Piot a toujours oscillé. Aux manettes du barreau altoséquanais pour le mandat 2025-2026, elle met...
ÉDITORIAL SPÉCIALISÉ
Perspectives immobilières 2026 : entre optimisme et vigilance…
Le droit immobilier se déploie aujourd’hui dans un contexte de fortes tensions et de recompositions multiples. Le ralentissement du marché, la diminution de l’offre de logements, l’augmentation du...
DOSSIER SPÉCIALISÉ
Les préoccupations environnementales du chantier vert dans le secteur privé
Les normes environnementales envahissent les chantiers de construction. Les maîtres d’ouvrage et les constructeurs doivent respecter, conjuguer, construire avec ces nouvelles exigences vertes. Tout...
La prise en compte des préoccupations environnementales dans le secteur public : l’exemple des marchés publics
Le verdissement de la commande publique est observable à au moins deux niveaux. Il se traduit essentiellement par l’entremise des critères de sélection des offres lors de la passation des marchés...
La responsabilité des acteurs du chantier vert
Les acteurs des « chantiers verts » s'engagent à renforcer leurs obligations environnementales. En cas de non-respect de ces engagements, leur responsabilité, tant civile que pénale, peut être...
Le financement et la fiscalité du chantier vert
Face à l’urgence de décarboner le parc résidentiel afin de réduire la dépendance aux énergies fossiles et améliorer l’habitat sur le plan énergétique, le « budget vert » s’impose comme une aide au...
JURISPRUDENCE SPÉCIALISÉE
Prescription acquisitive abrégée et copropriété : le règlement ne vaut pas titre
Par un arrêt rendu le 18 décembre 2025 en formation de section, la troisième chambre civile de la Cour de cassation poursuit son œuvre de clarification en matière de copropriété, en rappelant avec...
Recouvrement des charges de copropriété : une procédure rapide, mais strictement encadrée
Par deux arrêts rendus le même jour en formation de section, la troisième chambre civile de la Cour de cassation livre une lecture exigeante et rigoureuse de la procédure de recouvrement accéléré des...
Le caractère définitif du décompte général et ses effets sur la responsabilité du titulaire
Par une décision du 17 octobre 2025, le Conseil d’État s’inscrit dans sa jurisprudence constante relative au caractère définitif du décompte général, en rappelant que l’absence de réserves, alors que...
Conséquence d'un retard de paiement postérieurement à la conclusion d'une transaction dans le cadre d’un marché public de travaux
Par une décision du 22 juillet 2025, le Conseil d’État rappelle que la conclusion d’une transaction ne fait pas obstacle à l’application du régime impératif des intérêts moratoires en cas de retard de...
La présomption de responsabilité des constructeurs face à l’absence d’imputabilité
La présomption de responsabilité pesant sur les constructeurs est déterminée par la gravité des désordres, indépendamment de leur cause, mais cette présomption doit être écartée lorsque les désordres...
Notion de désordre relevant de la responsabilité décennale pendant le délai de dix ans
La troisième chambre civile de la Cour de cassation, aux termes de l’arrêt du 25 septembre 2025 ici commenté, ne dément pas la jurisprudence exigeant que l’atteinte à la solidité ou à la destination...
Expertise amiable contractuelle : une preuve pleinement opérante
Par un arrêt rendu le 8 janvier 2026 en formation de section et publié au Bulletin, la troisième chambre civile de la Cour de cassation apporte une précision importante sur la valeur probatoire des...
Vente immobilière et diagnostic erroné : quel préjudice ?
La multiplication croissante de la nature et du nombre de rapports de diagnostics devant être joints à tout acte de vente immobilière a entraîné un nouvel accroissement du contentieux récent,...
Instruction du permis de construire : attention au « Money Time » !
Des modifications transmises en cours d’instruction d’un permis de construire n’ajournent pas, par elles-mêmes, la naissance du permis tacite. L’administration ne peut repousser l’échéance qu’en...
Sursis à statuer et certificat d’urbanisme : vive le Haïku !
Lorsqu’un certificat d’urbanisme mentionne la possibilité, pour l’autorité compétente, d’opposer un sursis à statuer, l’article L. 410-1 du Code de l’urbanisme impose seulement d’identifier...
Urbanisation et eau potable, retour à la source
L’atteinte à la ressource en eau potable, actuelle ou prévisible, peut relever de la salubrité publique au sens de l’article R. 111-2 du Code de l’urbanisme et justifier, à elle seule, un refus de...
Prescriptions spéciales, je crie ton « non » !
L’autorité compétente peut délivrer un permis de construire assorti de prescriptions spéciales pour assurer la conformité du projet, sans jamais y être tenue. Le pétitionnaire ne peut donc utilement...
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